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le document ci-dessus est une version "document de travail". En attente du doc officiel.

Amicale Cycliste des 3 Fontaines

REGLEMENT INTERIEUR

OBJET

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir l’organisation interne de l’Amicale Cycliste des 3 Fontaines (A.C.3.F.), association adhérente à la Fédération Française de Cyclotourisme (F.F.C.T.).

Ce règlement ne saurait en aucun cas aller à l'encontre des statuts de l'association.

CHAPITRE I : CONDITIONS D’ADMISSION

Article 1 :

Tout membre devra être à jour de la cotisation annuelle définie par le CA et notifiée à l’Assemblée Générale de fin d’année. Tout membre actif est affilié par l'AC3F à la FFCT. Il doit fournir un certificat médical selon une périodicité requise par la F.F.C.T.

La période d’adhésion correspond à l'année calendaire.

Tout membre n'ayant pas renouvelé sa licence en temps requis est exclu d'office de l'association.

Les jeunes de moins de 18 ans ne peuvent être acceptés à l'AC3F que dans le cadre de l'école cyclo ou dûment accompagnés d'un adulte détenteur de l'autorité parentale.

Article 2 :

La cotisation club est définie comme la somme de 3 montants : cotisation FFCT + assurance (selon l’option choisie) + cotisation club. Le montant de la cotisation club est voté chaque année par le CA, selon les catégories suivantes :

• Jeune (- 18 ans) Ecole cyclo
• Adulte seul, ou 1er adulte famille
• Adulte 18 - 25 ans
• 2ème adulte famille : plus de 25 ans ou 18 - 25 ans
• Jeune (- 18 ans) famille

Catégories particulières d'adhérents :

• Les membres d'honneur sont dispensés de payer la cotisation club. S'ils souhaitent bénéficier d'une licence ils s'acquittent de la cotisation FFCT et de l'assurance.
• Les éducateurs de l'école cyclo qui participent à 7 séances ou plus par an (déterminé sur la base de l'année civile précédente) sont dispensés de payer la cotisation club.
• En sus, les éducateurs de l'école cyclo qui participent à 14 séances ou plus par an (déterminé sur la base de l'année civile précédente) sont dispensés de payer la cotisation FFCT, et l'assurance formule Petit Braquet. S'ils souhaitent une assurance Grand Braquet et éventuellement la revue, ils paient le montant complémentaire.
• Nouveaux adhérents de fin de saison : Les adhérents qui bénéficient d'une licence "fin-de-saison" FFCT (inscriptions après le 1er septembre d'une année N) sont dispensés de payer la part club de l'année N+1. Les anciens licenciés FFCT (hors AC3F) qui adhérent au club après une interruption de licence, et qui s'inscrivent après le 1er septembre d'une année N sont également dispensés de payer la part club de l'année N+1.

Article 3 :

La qualité de membre de l’AC3F est compatible avec la qualité de membre d’une autre organisation cycliste ou société officielle.

CHAPITRE II : ORGANISATION INTERNE

Article 4 : Assemblées Générales

Une Assemblée Générale Ordinaire doit avoir lieu chaque année dans un délai maximal de 4 mois après la clôture de l’exercice comptable fixée au 31 août. Chaque adhérent se doit d’y participer ; cette assemblée présente les compte-rendu moral, financier et d’activité de la saison.

En cas de nécessité, une assemblée Générale Extraordinaire peut être programmée.

Une réunion Ordinaire a lieu en janvier de chaque année.

Chaque adhérent y reçoit le calendrier des manifestations de la saison.

Article 5 : Conseil d'Administration (CA) et Bureau

La composition et le mode d'élection du CA et du bureau sont définis par les Statuts.

Article 5.1 : Fonctionnement du CA

Le CA se réunit une fois par trimestre environ. Les votes sont faits à la majorité des présents. Chaque membre du CA dispose d’une voix. En cas d’égalité, la voix du Président compte double.

Le CA peut former des commissions de travail sous la direction d’un responsable qui s’entourera des personnes de son choix et qui pourra rendre compte des résultats de sa commission au cours des réunions du Conseil d’Administration.

Article 5.2 : Fonctionnement du Bureau

Le Bureau se réunit autant que de nécessaire.

Il a pour mission principale de préparer les réunions de CA et de prendre les décisions courantes qui n'impactent pas l'avenir du club.

Article 5.3 : Responsabilités

Le Président avec l’aide de son CA est pleinement responsable de la gestion technique, administrative et financière de l’association.

CHAPITRE III. SORTIES ET ACTIVITES

Article 6 : Sorties et Activités

Le club organise différentes activités pour ses adhérents, notamment :

· Sorties Route adultes en principe les samedi, mardi et jeudi

· Sorties VTT adultes en principe le dimanche matin

· Ecole cyclo pour les jeunes

· Des sorties extérieures, séjours vélo, grands raids, participations aux rallyes FFCT, inscrits au calendrier annuel du club.

Les horaires des sorties et les lieux de rendez-vous sont donnés via les moyens de communication du Club : Site Internet, Gazette, Blogs …

Tout membre du club peut proposer des sorties exceptionnelles ouvertes à tous les membres ayant le niveau adéquat.

Article 7 : Groupes de niveau

Les sorties club sont organisées par groupe de niveau. Le fonctionnement de chaque groupe est organisé par un responsable de groupe.

Chaque membre est libre de choisir le groupe auquel il participe, il peut en changer librement. Chaque participant doit s'assurer qu'il a le niveau suffisant pour le groupe de son choix, et doit respecter la vitesse habituelle du groupe.

Les Vélos à Assistance Electrique (VAE) conformes à la règlementation française sont acceptés dans toutes les activités. Les vélos non conformes sont strictement interdits.

Article 9 : Organisation de manifestations sportives

Le club organise une ou plusieurs manifestations sportives chaque année : Octocote des Monts d'Or, Randonnée du Téléthon, …

Le Club compte sur la disponibilité de ses membres pour ces organisations.

Article 9 : Ecole cyclo

Les activités et le fonctionnement de l'école cyclo sont définis dans le Règlement Intérieur de l'Ecole Cyclo. Celui-ci est établi par le Directeur de l'Ecole Cyclo, assisté des éducateurs, et approuvé par le Président.

Lors des séances de l'Ecole Cyclo, les éducateurs doivent porter le maillot du club. Les éducateurs qui participent à 21 séances ou plus par an (déterminé sur la base de l'année civile précédente) se voient attribuer 1 maillot d'été du club, ou une réduction d'une valeur équivalente sur l'achat d'un autre équipement aux couleurs du club.

CHAPITRE IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES ADHERENTS

Article 10 : Comportement

Il reste des règles de principe que tous se doivent de respecter :

• Avoir un comportement exemplaire, respecter les règles de courtoisie et de politesse en toutes circonstances, notamment envers les autres adhérents, les autres cyclos, les automobilistes, les organisateurs d’épreuves et de randonnées auxquelles ils participent.
• Porter si possible le maillot du club lors des randonnées.
• Prendre part si possible à l’organisation des rallyes du club « Octocote, Téléthon et autres »

· Le port du casque homologué est obligatoire pour toutes les sorties club.

Article 11 : Assurances

L’AC3F est affilié à la Fédération Française de CycloTourisme (FFCT). Les licenciés FFCT bénéficient des garanties accordées par l’assurance liée à leur licence.

Article 12 : Sanctions

En cas de non-respect de ce règlement intérieur, le CA convoquera l'intéressé et lui fera part des faits qui lui sont reprochés. Si la situation ne s'améliore pas, le CA pourra prononcer l'exclusion.

Elle sera annoncée à l’intéressé par courrier.

Article 13 : Diffusion

Le règlement intérieur est affiché sur le site AC3F à la rubrique « inscriptions ». Si un article n’est pas clair pour certains adhérents, les dirigeants se feront un devoir de leur apporter des précisions.

Conclusions

Chaque adhérent certifie avoir pris connaissance de tous les articles constituant le règlement intérieur.

Celui-ci a été instauré afin de permettre à l’AC3F de vivre plus intensément ses ambitions et sa vocation.

Fait à FONTAINES SAINT MARTIN le 05/01/2020

            Le secrétaire                                                                                     Le Président